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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE coopérative à capital variable
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DEBELFONT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEBELFONT
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE Société Anonyme coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
1291546
Date de dépôt :
04/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2014

Présentation de la marque DEBELFONT

Déposée le 4 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEBELFONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEME U CENTRALE NATIONALE coopérative à capital variable domicilié(e) 1, rue Thomas Edison,94000 CRETEIL (dossier no 2276085) - 94000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 602 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2276085) - 75008 - France.

La marque DEBELFONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEBELFONT est expirée depuis le 4 décembre 2014.

SYSTEME U CENTRALE NATIONALE coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : BIO U LES NOUVEAUX COMMERCANTS ISSUE DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , COLLECTION LIMITEE , U LES NOUVEAUX COMMERCANTS , BONBANANOU , ECO RAISON , U essentiel , U essentiel , U COLLECTION , COLLECTION LIMITEE , U ECOLOGIQUE


SYSTEME U CENTRALE NATIONALE Société Anonyme coopérative à capital variable - 1, rue Thomas Edison,94000 CRETEIL (dossier no 2276085) - 94000 - France - SIREN 304602956


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2276085) - 75008 - France


Renouvellement avec limitation le 25 novembre 2004 n°2035153 - Publication au BOPI 2004-11-25

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2004 n°2276085 - Publication au BOPI 2004-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Inscription le 16 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266923 - Publication au BOPI 1998-11-16

Inscription - Renonciation partielle n°14722 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°14722 - Publication au BOPI

Boissons alcooliques sauf vin mousseux et vins de provenance française, à savoir Champagne.